Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC-CONSULT
MABE SA

Numéro de dépôt :
95591328
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque DOC-CONSULT

Déposée le 4 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) MABE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC-CONSULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MABE domicilié(e) 112 BD Richard Lenoir, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 155 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meubles et Appareils de Bureaux d'Etudes SA (MABE SA) - France.

La marque DOC-CONSULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC-CONSULT est expirée depuis le 4 octobre 2005.

MABE a également déposé les autres marques suivantes : CALQUEUR ELECTRONIQUE UNIC SYSTEMES , UNIC , UNIGED , UNITAB , UNIC SYSTEMES


MABE SA - 112 BD Richard Lenoir, 75011 PARIS - France - SIREN 572155919


Meubles et Appareils de Bureaux d'Etudes SA (MABE SA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

-Logiciel (programme enregistré)